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Mentions Légales

Raison sociale : ACCORDS MAJEURS Coaching Formation

Statut : Association loi 1901

Représentant légal : Sabine PETIT

Siret : 41088425800113

Siège : 7 boulevard Rembrandt - 21000 DIJON

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

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Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit d'ACCORDS MAJEURS Coaching Formation soit de clients qui auront autorisé ACCORDS MAJEURS Coaching formation à produire leurs données.

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Les marques de l’exploitant du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet ou de son ayant-droit est donc prohibée au sens de l’article L713-2 du CPI.

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